Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

(Version adaptée pour une boutique d’affiches et d’œuvres imprimées à la demande)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour vocation de définir les modalités de vente des produits proposés par le Vendeur sur sa boutique en ligne, ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la commande de produits personnalisés ou fabriqués à la demande.

2. Produits

Les produits proposés sont des œuvres imprimées, encadrées ou non, fabriquées spécialement pour chaque commande.
Les illustrations, photographies, caractéristiques et descriptions sont fournies à titre indicatif. De légères variations de couleur, de texture ou de rendu peuvent apparaître en raison des procédés d’impression, du type de papier ou de la calibration des écrans. Ces variations ne constituent pas un défaut et ne peuvent donner lieu à un remboursement.

3. Commandes

Toute commande passée sur la boutique constitue une acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de problème de paiement, d’adresse incomplète ou de comportement suspect.

4. Fabrication et délais

Tous les produits sont fabriqués à la demande, spécifiquement pour chaque client.
Les délais de production et de livraison indiqués sont estimatifs et peuvent varier selon le lieu de livraison, la période ou la charge de production.

Aucune réclamation ne pourra être formulée en cas de retard lié au transporteur ou à des circonstances indépendantes de la volonté du Vendeur (force majeure, grèves, douanes, etc.).

5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros et comprennent la TVA lorsque applicable.
Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande.
Le paiement est dû au moment de la commande et s’effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
En cas d’adresse erronée, non réclamée ou de colis retourné au Vendeur, une réexpédition pourra être proposée aux frais du client.

Si le colis est déclaré perdu par le transporteur, un remplacement pourra être expédié sans coût supplémentaire après vérification.

7. Retours et remboursements

Étant donné que nos produits sont fabriqués à la demande, les retours et les remboursements ne sont pas acceptés, sauf exceptions précisées ci-dessous.

7.1. Produits défectueux ou endommagés

Si un produit est défectueux, endommagé ou présente une erreur de fabrication, le client doit contacter le Vendeur dans un délai de 30 jours suivant la réception, en fournissant :

  • une description détaillée du problème,

  • des photos du produit et de l’emballage.

Après vérification de la réclamation, le Vendeur pourra proposer :

  • un remplacement gratuit du produit.

Aucun retour physique du produit ne sera demandé.

7.2. Non-réception des produits

En cas de non-réception de la commande, aucun remboursement ne sera effectué.

Le client dispose d’un délai de 30 jours à compter de la date d’expédition pour signaler la non-réception. Toute réclamation effectuée après ce délai ne pourra pas être prise en compte.

Toute réclamation doit être accompagnée d’une preuve valable, telle que :

  • attestation de non-réception,

  • capture d’écran du suivi indiquant une anomalie,

  • déclaration du transporteur,

  • ou tout autre élément permettant de confirmer l’absence de livraison.

Après vérification et acceptation de la preuve par le Vendeur, le produit sera réexpédié une seule fois, sans frais supplémentaires pour le client.

Aucune seconde réexpédition ne pourra être effectuée, et aucun remboursement ne sera accordé, même en cas de nouvelle non-réception.

8. Variations d’impression

De légères variations de couleur, saturation, luminosité ou rendu entre l’aperçu numérique et le produit imprimé sont normales et inhérentes au processus d’impression.
Ces variations ne sont pas considérées comme un défaut et n’ouvrent pas droit à un remplacement ou un remboursement.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation applicable, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits fabriqués selon les spécifications du client ou personnalisés (Article L221-28 du Code de la consommation).

10. Responsabilité

Le Vendeur ne peut être tenu responsable :

  • des retards indépendants de sa volonté,

  • des pertes ou dommages liés au transporteur,

  • de l’usage ou de la mauvaise installation du produit par le client.

11. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images, créations et textes proposés sur le site sont protégés par les droits d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

12. Données personnelles

Les données du client sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais revendues.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément au RGPD.

13. Contact

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter le Vendeur via le formulaire de contact sur le site.